Management de la qualité du circuit du médicament

Le guide d'accompagnement de l'arrêté du 6 avril 2011 DGOS/PF2/2012/72 du 14 février 2012 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé vient d'être publiée.

Vous trouverez ce texte à l'adresse suivante :

Lien web sante.gouv - (web)

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Titre :

Qualité de la prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé

Auteur :

Circuit du médicament

Date :

01/03/2012

Mots clés :

Médicaments, pluridisciplinaires, qualité, sécurité sanitaire

La circulaire d'accompagnement de l'arrêté du 6 avril 2011 DGOS/PF2/2012/72 du 14 février 2012 relative au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé vient d'être publiée.

Vous trouverez ce texte à l'adresse suivante :

Lien web legifrance - (web)

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Titre :

CIRCULAIRE N°DGOS N° DGOS/PF2/2012/72 du 14 février 2012 relative au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé

Auteur :

Circuit du médicament

Date :

14/02/2012

Mots clés :

Médicaments, pluridisciplinaires, qualité, sécurité sanitaire

Au JO du 16 avril paraît l'arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé.

Vous trouverez ce texte à l'adresse suivante :

Lien web legifrance - (web)

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Titre :

Arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé

Auteur :

Circuit du médicament

Date :

06/04/2011

Mots clés :

Médicaments, pluridisciplinaires, qualité, sécurité sanitaire

Rapports Documentation française

Rapport sur le Mediator, MORELLE Aquilino, BENSADON Anne-Carole, MARIE Etienne, janvier 2011 :

Lien web Ladocumentationfrancaise - (web)

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Titre :

Enquête sur le Mediator

Auteur :

Circuit du médicament

Date :

01/2011

Mots clés :

Médicaments, sécurité sanitaire, enquête, pharmacologique, MEDIATOR, thérapeutique réelle

Comptes nationaux de la santé en 2009, Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, décembre 2010 :

Lien web Ladocumentationfrancaise - (web)

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Titre :

Comptes nationaux de la santé en 2009

Auteur :

Circuit du médicament

Date :

2009

Mots clés :

Sécurité sociale, dépenses, soins hospitaliers, soins ambulatoires

Sécurisation du circuit du médicament à l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), DAHAN Muriel, SAURET Jacques, juillet 2010 :

Lien web Ladocumentationfrancaise - (web)

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Titre :

Sécurisation du circuit du médicament à l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Auteur :

Circuit du médicament

Date :

07/2010

Mots clés :

Sécurisation, circuit du médicament, Publique-Hôpitaux, thérapeutique

 

Assises du médicament : contribution du Synprefh

Le Synprefh a participé activement à chacun des différents groupes des assises du médicament. Ses membres ont rédigé et déposé à Edouard Couty rapporteur général une contribution globale que vous trouverez à l'adresse suivant :

assises-medicament_contribution-synprefh_20110529 - (pdf - 232ko)

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Titre :

Contribution du SYNPREFH Syndicat national des pharmaciens des établissements publics de santé

Auteur :

Circuit du médicament

Date :

29/05/2011

Mots clés :

Médicament, octroi de I'AMM, intérêt thérapeutique, Pharmacovigilance, pharmacologique, hospitalo-universitaire

Résumé :

ainsi que sur :

Lien web INPH - (web)

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Titre :

L'EFFICACITÉ DE L'UNION DES INTERSYNDICATS INPH / CPH :

Auteur :

Circuit du médicament

Date :

Mots clés :

Résumé :

Le rapport général rédigé par Edouard Couty sera remis jeudi 23 juin au ministre de la santé et Xavier Bertrand présentera dans la foulée la réforme du médicament.

Le rapport de la mission Igas sur l'amélioration du dispositif de pharmacovigilance sera rendu public mardi 21, le rapport relatif aux recommandations en matière d'indemnisation des victimes du benfluorex mercredi 22, de même que le rapport de la mission d'information de l'Assemblée nationale.

Le rapport du Sénat doit également être prêt d'ici la fin du mois.

CSP et pharmacovigilance

Au JO du 12 juin paraissent le décret n° 2011-655 et l'arrêté du 10 juin 2011 instaurant la déclaration par le patient ou une association de patients d'un événement indésirable susceptible d'être lié aux médicaments et produits de santé mentionnés à l'article L. 5121-1 du code de la santé publique.

L'arrêté modifie l'arrêté du 28 avril 2005 relatif aux bonnes pratiques de pharmacovigilance :

•  en supprimant l'obligation formelle de confirmation des faits par un professionnel de santé ;
•  en incitant le déclarant à se rapprocher du prescripteur.

L'arrêté fournit le modèle de la fiche de signalement contenant les éléments d'information demandés. Cette fiche doit être transmise au CRPV en charge du département de résidence du patient.

Décret n° 2011-655 du 10 juin 2011 relatif aux modalités de signalement par les patients ou les associations agréées de patients d'effets indésirables susceptibles d'être liés aux médicaments et produits mentionnés à l'article L. 5121-1 du code de la santé publique :

Lien web AFSSaPS - (web)

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Titre :

Surveillance des médicaments

Auteur :

Circuit du médicament

Date :

10/06/2011

Mots clés :

Médicaments, surveillance, 

Résumé :

 

Arrêté du 10 juin 2011 pris pour l'application des articles R. 5121-154, R. 5121-167 et R. 5121-179 du code de la santé publique et relatif aux modalités de signalement des effets indésirables par les patients et les associations agréées de patients :

Lien web Legifrance - (web)

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Titre :

Arrêté du 10 juin 2011 pris pour l'application des articles R. 5121-154, R. 5121-167 et R. 5121-179 du code de la santé publique et relatif aux modalités de signalement des effets indésirables par les patients et les associations agréées de patients

Auteur :

Circuit du médicament

Date :

10/06/2010

Mots clés :

Pharmacovigilance, sécurité sanitaire, produits de santé

Résumé :

Vous pouvez télécharger ces textes consolidés à l'adresse :

decret-arrete_pharmacovigilance_juin 2011_consolides- (pdf - 85,4ko)

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Titre :

Décret no 2011-655 du 10 juin 2011 relatif aux modalités de signalement par les patients ou les associations agréées de patients d’effets indésirables susceptibles d’être liés aux médicaments et produits mentionnés à l’article L. 5121-1 du code de la santé publique

Auteur :

Circuit du médicament

Date :

10/10/2011

Mots clés :

Pharmacovigilance, produits mentionnés, confidentialité, imputabilité

Résumé :

Circuit du médicament

Arrêté du 10 août 2010 fixant les caractéristiques permettant la lecture automatique des éléments d'identification du prescripteur sur les ordonnances :

Lien web Legifrance - (web)

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Titre :

Surveillance des médicaments

Auteur :

Circuit du médicament

Date :

10/08/2010

Mots clés :

Ordonnances, code à barres, numéro assurance maladie

Résumé :

Sécurisation du circuit du médicament à l'hôpital

Le rapport IGAS sur la sécurisation du circuit du médicament à l'AP-HP est paru ce jour sur le site de la Documentation française. Vous pouvez le télécharger à l'adresse url suivante :

igas_circuit-medicament_201009 - (pdf - 1,09Mo)

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Titre :

Sécurisation du circuit du médicament à l' Assistance Publique-hôpitaux de paris (AP-HP)

Auteur :

Circuit du médicament

Date :

09/2010

Mots clés :

Sécurisation, qualité, circuit du médicament, qualité, automatisation, la biologie médicale

Résumé :

 

Premiers résultats de l'enquête ENEIS 2009

La DREES a réédité en 2009 l'Enquête nationale sur les événements indésirables graves associés aux soins (ENEIS).

L'objectif principal était d'estimer la fréquence et la part d'évitabilité des événements indésirables graves (EIG) dans les établissements de santé et d'observer les évolutions par rapport à l'enquête de 2004.

En 2009, 374 EIG ont été identifiés au cours de l'enquête, dont 214 sont survenus au cours de l'hospitalisation et 160 sont à l'origine d'une hospitalisation. L'extrapolation de ces résultats permet d'estimer que le nombre d'EIG survenus pendant une hospitalisation se situe dans une fourchette allant de 275 000 à 395 000 par an, dont 95 000 à 180 000 EIG peuvent être considérés comme évitables (260 à 490 /jour).

Globalement, un EIG survient en moyenne tous les 5 jours dans un service de 30 lits, avec une incidence supérieure dans les services de chirurgie.

Les résultats sont téléchargeables à l'adresse :

Lien web sante.gouv - (web)

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Titre :

Les événements indésirables graves associés aux soins observés dans les établissements de santé

Auteur :

Circuit du médicament

Date :

2009

Mots clés :

Enquête, hospitalisation, médecine ambulatoire

Résumé :

La présentation des premiers résultats a été réalisée le 24 novembre dernier lors du colloque à l'Institut Pasteur "Sécurité du patient : Evénements indésirables liés aux soins et politique de réduction des risques".

Vous pouvez télécharger les diapositives à l'adresse :

Lien web sante.gouv - (web)

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Titre :

Colloque en ligne (vidéos et supports de présentation)

Auteur :

Circuit du médicament

Date :

24/12/2010

Mots clés :

Colloque, sécurité, risques, épidémiologique

Résumé :

Prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé

texte du projet d'arrêté (version 1), remarques du Synprefh et réponse de la DHOS reçue le 22 mars 2010, texte du projet d'arrêté (version avril 2010) :

projet-retex_arrete_20091112 - (pdf - 96,4ko)

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Titre :

Arrêté du 12/11/2009 relatif au management de la qualité de 1 la prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé et les établissements médico-sociaux

Auteur :

Circuit du médicament

Date :

12/11/2009

Mots clés :

Médico-sociaux, patient, qualité, charge médicamenteuse, approvisionnement, dispensation, délivrance, erreurs médicamenteuses

Résumé :

projet-retex_reponse-Synprefh_20091207 - (pdf - 40,2ko)

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Titre :

Projet d’arrêté relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé et les établissements médico-sociaux (version du 12/11/2009)

Auteur :

Circuit du médicament

Date :

12/11/2009

Mots clés :

Médico-sociaux, dispensation, surveillancet, dispensation, qualité, délivrance

Résumé :

projet-retex_reponse_dhos_yleguen_20100312 - (pdf - 313ko)

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Titre :

projet-retex_reponse_dhos_yleguen

Auteur :

Circuit du médicament

Date :

12/03/2010

Mots clés :

Qualité, sécurisation, circuit du médicament, substances vénéneuses, médico-sociaux, financement

Résumé :

projet-retex_arrete_20100430 - (pdf - 106ko)

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Titre :

Projet d’arrêté – 30 Avril 2010

Auteur :

Circuit du médicament

Date :

30/04/2010

Mots clés :

Qualité, médicament, surveillance, sécurité sanitaire, pluridisciplinaire, traçabilité, événement indésirable, erreur médicamenteuse, préparation, dysfonctionnement, risque

Résumé :

Le ministère chargé de la santé a également mis en ligne fin novembre 2009, sur une page ( http://www.sante.gouv.fr/qualite-et-securite-de-la-prise-en-charge-medicamenteuse-du-patient-dans-les-etablissements-de-sante.html) dédiée à la qualité et sécurité de la prise en charge médicamenteuse du patient hospitalisé dans les établissements de santé, les résultats de l'étude d'impact organisationnel et économique de ce circuit, menée au cour du premier semestre 2009.

Vous y trouverez également :

le document de travail de 2004 relatif à la prise en charge thérapeutique du patient hospitalisé

les résultats des études ENEIS (2005) et EMIR (2008)

le bilan à la date de juin 2009 du guichet "erreurs médicamenteuses" de l'AFSSaPS