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DGOS

Circulaires tarifaires 2011


Circulaire n° DGOS/R1/2011/489 du 23 décembre 2011 relative à la campagne tarifaire 2011 des établissements de santé

 circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2011/12/cir_34355.pdf - (pdf)
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Titre :
Circulaire n° DGOS/R1/2011/489
Auteur :
DGOS
Date :
12/2011
Mots clés :
Résumé :

Circulaire n° DGOS/R1/2011/ 483 du 19 décembre 2011 relative à la campagne tarifaire 2011 des établissements de santé

 circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2011/12/cir_34354.pdf - (pdf)
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Titre :
Circulaire n° DGOS/R1/2011/483
Auteur :
DGOS
Date :
12/2011
Mots clés :
Résumé :

Circulaire n° DGOS/R1/2011/443 du 9 novembre 2011 relative à la campagne tarifaire 2011 des établissements de santé

 circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2011/12/cir_34146.pdf - (pdf)
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Titre :
Circulaire n° DGOS/R1/2011/443
Auteur :
DGOS
Date :
12/2011
Mots clés :
Résumé :

Circulaire n° DGOS/R1/2011/125 du 30 mars 2011 relative à la campagne tarifaire 2011 des établissements de santé

 circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2011/04/cir_32857.pdf - (pdf)
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Titre :
Circulaire n° DGOS/R1/2011/443
Auteur :
DGOS
Date :
12/2011
Mots clés :
Résumé :

Vous pouvez télécharger la campagne budgétaire 2011 à l'adresse suivante :

 www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/campagne_budgetaire_2011.pdf - (pdf)
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Titre :
campagne budgétaire 2011
Auteur :
DGOS
Date :
12/2011
Mots clés :
Résumé :

Management de la qualité du circuit du médicament

Au JO du 16 avril paraît l'arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé.

Vous trouverez ce texte à l'adresse suivante :

 www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do
Consulter
Titre :
Arrêté du 6 avril 2011
Auteur :
DGOS
Date :
06/04/2011
Mots clés :
Médicaments, management, santé
Résumé :

Au JO du 16 avril paraît l'arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé. Vous trouverez ce texte à l'adresse suivante :

Prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé

Prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé - texte du projet d'arrêté (version 1), remarques du Synprefh et réponse de la DHOS reçue le 22 mars 2010, texte du projet d'arrêté (version avril 2010) :

projet-retex_arrete_20091112 - (pdf - 96,4ko)
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Titre :
Arrêté du 12/11/2009
Auteur :
DGOS
Date :
12/11/2009
Mots clés :
Médicaments , management, qualité
Résumé :

Prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé - texte du projet d'arrêté (version 1), remarques du Synprefh et réponse de la DHOS reçue le 22 mars 2010, texte du projet d'arrêté (version avril 2010) :

projet-retex_reponse-Synprefh_20091207 - (pdf - 40,2ko)
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Titre :
Projet d’arrêté relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé et les établissements médico-sociaux (version du 12/11/2009)
Auteur :
DGOS
Date :
07/12/2009
Mots clés :
Autorisations, médicaments , médico-sociaux
Résumé :

Prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé - texte du projet d'arrêté (version 1), remarques du Synprefh et réponse de la DHOS reçue le 22 mars 2010, texte du projet d'arrêté (version avril 2010) :

projet-retex_reponse_dhos_yleguen_20100312 - (pdf - 313ko)
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Titre :
projet-retex_reponse_dhos_yleguen
Auteur :
DGOS
Date :
12/03/2010
Mots clés :
Management, sécurisation, médicaments
Résumé :

Prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé - texte du projet d'arrêté (version 1), remarques du Synprefh et réponse de la DHOS reçue le 22 mars 2010, texte du projet d'arrêté (version avril 2010) :

projet-retex_arrete_20100430 - (pdf - 106ko)
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Titre :
Projet d’arrêté – 30 Avril 2010
Auteur :
DGOS
Date :
30/04/2010
Mots clés :
Management, surveillance, risques
Résumé :

Prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé - texte du projet d'arrêté (version 1), remarques du Synprefh et réponse de la DHOS reçue le 22 mars 2010, texte du projet d'arrêté (version avril 2010) :

Le ministère chargé de la santé a également mis en ligne fin novembre 2009, sur une page (http://www.sante.gouv.fr/qualite-et-securite-de-la-prise-en-charge-medicamenteuse-du-patient-dans-les-etablissements-de-sante.html) dédiée à la qualité et sécurité de la prise en charge médicamenteuse du patient hospitalisé dans les établissements de santé :

  • les résultats de l'étude d'impact organisationnel et économique de ce circuit, menée au cour du premier semestre 2009.
  • le document de travail de 2004 relatif à la prise en charge thérapeutique du patient hospitalisé
  • les résultats des études ENEIS (2009 et 2004) et EMIR (2008)