DGOS
Circulaires tarifaires 2011
Circulaire n° DGOS/R1/2011/489 du 23 décembre 2011 relative à la campagne tarifaire 2011 des établissements de santé
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circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2011/12/cir_34355.pdf - (pdf)
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- Titre :
- Circulaire n° DGOS/R1/2011/489
- Auteur :
- DGOS
- Date :
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12/2011
- Mots clés :
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- Résumé :
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Circulaires tarifaires 2011
Circulaire n° DGOS/R1/2011/489 du 23 décembre 2011 relative à la campagne tarifaire 2011 des établissements de santé
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circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2011/12/cir_34355.pdf - (pdf) - Télécharger
- Titre :
- Circulaire n° DGOS/R1/2011/489
- Auteur :
- DGOS
- Date :
- 12/2011
- Mots clés :
- Résumé :
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Circulaire n° DGOS/R1/2011/ 483 du 19 décembre 2011 relative à la campagne tarifaire 2011 des établissements de santé
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circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2011/12/cir_34354.pdf - (pdf) - Télécharger
- Titre :
- Circulaire n° DGOS/R1/2011/483
- Auteur :
- DGOS
- Date :
- 12/2011
- Mots clés :
- Résumé :
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Circulaire n° DGOS/R1/2011/443 du 9 novembre 2011 relative à la campagne tarifaire 2011 des établissements de santé
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circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2011/12/cir_34146.pdf - (pdf) - Télécharger
- Titre :
- Circulaire n° DGOS/R1/2011/443
- Auteur :
- DGOS
- Date :
- 12/2011
- Mots clés :
- Résumé :
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Circulaire n° DGOS/R1/2011/125 du 30 mars 2011 relative à la campagne tarifaire 2011 des établissements de santé
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circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2011/04/cir_32857.pdf - (pdf) - Télécharger
- Titre :
- Circulaire n° DGOS/R1/2011/443
- Auteur :
- DGOS
- Date :
- 12/2011
- Mots clés :
- Résumé :
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Vous pouvez télécharger la campagne budgétaire 2011 à l'adresse suivante :
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www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/campagne_budgetaire_2011.pdf - (pdf) - Télécharger
- Titre :
- campagne budgétaire 2011
- Auteur :
- DGOS
- Date :
- 12/2011
- Mots clés :
- Résumé :
Management de la qualité du circuit du médicament
Au JO du 16 avril paraît l'arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé.
Vous trouverez ce texte à l'adresse suivante :
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www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do - Consulter
- Titre :
- Arrêté du 6 avril 2011
- Auteur :
- DGOS
- Date :
- 06/04/2011
- Mots clés :
- Médicaments, management, santé
- Résumé :
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Au JO du 16 avril paraît l'arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé. Vous trouverez ce texte à l'adresse suivante :
Prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé
Prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé - texte du projet d'arrêté (version 1), remarques du Synprefh et réponse de la DHOS reçue le 22 mars 2010, texte du projet d'arrêté (version avril 2010) :
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projet-retex_arrete_20091112 - (pdf - 96,4ko) - Télécharger
- Titre :
- Arrêté du 12/11/2009
- Auteur :
- DGOS
- Date :
- 12/11/2009
- Mots clés :
- Médicaments , management, qualité
- Résumé :
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Prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé - texte du projet d'arrêté (version 1), remarques du Synprefh et réponse de la DHOS reçue le 22 mars 2010, texte du projet d'arrêté (version avril 2010) :
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projet-retex_reponse-Synprefh_20091207 - (pdf - 40,2ko) - Télécharger
- Titre :
- Projet d’arrêté relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé et les établissements médico-sociaux (version du 12/11/2009)
- Auteur :
- DGOS
- Date :
- 07/12/2009
- Mots clés :
- Autorisations, médicaments , médico-sociaux
- Résumé :
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Prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé - texte du projet d'arrêté (version 1), remarques du Synprefh et réponse de la DHOS reçue le 22 mars 2010, texte du projet d'arrêté (version avril 2010) :
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projet-retex_reponse_dhos_yleguen_20100312 - (pdf - 313ko) - Télécharger
- Titre :
- projet-retex_reponse_dhos_yleguen
- Auteur :
- DGOS
- Date :
- 12/03/2010
- Mots clés :
- Management, sécurisation, médicaments
- Résumé :
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Prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé - texte du projet d'arrêté (version 1), remarques du Synprefh et réponse de la DHOS reçue le 22 mars 2010, texte du projet d'arrêté (version avril 2010) :
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projet-retex_arrete_20100430 - (pdf - 106ko) - Télécharger
- Titre :
- Projet d’arrêté – 30 Avril 2010
- Auteur :
- DGOS
- Date :
- 30/04/2010
- Mots clés :
- Management, surveillance, risques
- Résumé :
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Prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé - texte du projet d'arrêté (version 1), remarques du Synprefh et réponse de la DHOS reçue le 22 mars 2010, texte du projet d'arrêté (version avril 2010) :
Le ministère chargé de la santé a également mis en ligne fin novembre 2009, sur une page (http://www.sante.gouv.fr/qualite-et-securite-de-la-prise-en-charge-medicamenteuse-du-patient-dans-les-etablissements-de-sante.html) dédiée à la qualité et sécurité de la prise en charge médicamenteuse du patient hospitalisé dans les établissements de santé :
- les résultats de l'étude d'impact organisationnel et économique de ce circuit, menée au cour du premier semestre 2009.
- le document de travail de 2004 relatif à la prise en charge thérapeutique du patient hospitalisé
- les résultats des études ENEIS (2009 et 2004) et EMIR (2008)

