Stérilisation


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Instruction N° DGS/RI32011/449 du 1er décembre 2011 relative à l'actualisation des recommandations visant à réduire les risques de transmission d'agents transmissibles non conventionnels lors des actes invasifs.

Elle abroge la circulaire N° DGS/5C/DHOS/E2/2001/138 du 14 mars 2001 relative aux précautions à observer lors de soins en vue de réduire les risques de transmission d'agents transmissibles non conventionnels

http://circulaires.gouv.fr/pdf/2011/12/cir_34277.pdf - (pdf - 151ko)
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Titre :
Instruction N° DGS/RI32011/449 du 1er décembre 2011
Auteur :
Direction générale de la santé
Date :
01/12/2011
Mots clés :
MCJ, v-MCJ, agent transmissible non conventionnel, dispositif médical, inactivation, encéphalopathie spongiforme transmissible
 
Protocole Standard Prion
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Décret n° 2010-1030 du 30 août 2010 relatif à la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé :

Lien web legifrance - (web)
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Titre :
Décret n° 2010-1030 du 30 août 2010
Auteur :
legifrance
Date :
30/08/2010
Mots clés :
stérilisation, médicaments, etablissement, sous-traitance, dispositif médical, reponsable assurance qualité
Résumé :

Stérilisation : lettre du 9 février 2007 adressée par la DHOS aux établissements de santé à propos des précautions à observer en matière de préparation des dispositifs médicaux stériles réutilisables, en particulier en ce qui concerne la pré-désinfection :

dhos_ste_20070209 - (pdf - 151ko)
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Titre :
dhos_ste_20070209
Auteur :
Direction générale de la santé
Date :
09/02/2007
Mots clés :
stérilisation, ATU,AMM,Rétrocession
Résumé :

Plus généralement, l'Association Française de Stérilisation propose de nombreuses informations sur leur site internet à l'url suivante :

Lien web AFS - (web)
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Titre :
Association Française de Stérilisation
Auteur :
AFS
Date :
05/2007
Mots clés :
Médicaments, Stérilisation, risques
Résumé :

 

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Articles archivés

Circulaire N°DGS/SD5C/DHOS/2005/435 du 23 septembre 2005 relative aux recommandations pour le traitement des dispositifs médicaux utilisés chez les sujets ayant reçu des produits sanguins labiles (PSL) provenant de donneurs rétrospectivement atteints de variant de la maladie de Creutzfeldt-Jakob (vMCJ) :

circ2005-435 - (pdf - 36.1ko)
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Titre :
CIRCULAIRE N°DGS/SD5C/DHOS/2005/435
Auteur :
Ministère de la Santé et des Solidarités
Date :
23/09/2005
Mots clés :
Variant de la MCJ, dispositifs médicaux, Maladie de Creutzfeldt-Jakob
Résumé :

Arrêté du 3 juin 2002 relatif à la stérilisation des dispositifs médicaux. Cet arrêté donne la liste des normes ISO et/ou NF opposables aux établissements de santé en matière de stérilisation, en y associant les Bonnes Pratiques de Pharmacie Hospitalière (lien vers le site internet du journal officiel) :

Lien web legifrance - (web)
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Titre :
legifrance
Auteur :
legifrance
Date :
Mots clés :
Médicaments, stérilisation, norme ISO

Décret no 2002-587 du 23 avril 2002 relatif au système permettant d'assurer la qualité de la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé et les syndicats interhospitaliers :

Lien web Legifrance - (web)
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Titre :
legifrance
Auteur :
legifrance
Date :
Mots clés :
Médicaments, surveillance, risques
Résumé :

Bonnes pratiques de pharmacie hospitalière (juin 2001). Ligne directrice particulière n° 1 : préparation des dispositifs médicaux stériles (page 36 et suivantes) :

bpph - (pdf - 176ko)
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Titre :
Bonnes pratiques de pharmacie hospitaliere
Auteur :
Direction de l'Hospitalisation et de l'organisation des soins
Date :
06/2001
Mots clés :
médicaments, stérilisation, pratiques
Résumé :